Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site internet https://nd-plongee.com est édité par ND-SMART SRL, société de droit belge exerçant notamment ses activités sous le nom commercial ND-Plongée.
Informations de l’éditeur :
- Dénomination sociale : ND-SMART SRL
- Nom commercial : ND-Plongée
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
- Siège social : Rue du Beau-Quartier 1, 7700 Mouscron, Belgique
- Numéro d’entreprise (BCE) : 0757.587.519
- Numéro de TVA : BE 0757.587.519
- Adresse de contact : Rue de Menin 140B, 7700 Mouscron, Belgique
- E-mail : nicolas@nd-plongee.com
- Site internet : https://nd-plongee.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève
Suisse
Site internet : https://www.infomaniak.com
3. Objet du site
Le site ND-Plongée présente les activités, formations et services proposés dans les domaines de la plongée sous-marine, de l’apnée, du secourisme et des voyages liés à la plongée.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Les descriptions des activités, formations, destinations et prestations ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel. Les modalités précises des prestations sont communiquées aux personnes intéressées lors de leur prise de contact ou de leur inscription.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou réutilisation de contenus protégés nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la législation applicable.
5. Responsabilité
ND-SMART SRL veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent survenir. Les visiteurs sont invités à contacter ND-Plongée pour obtenir confirmation des informations relatives aux activités, formations, tarifs et disponibilités.
ND-SMART SRL ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
ND-SMART SRL ne contrôle pas systématiquement leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
La consultation de ces sites relève des conditions et politiques propres à leurs exploitants.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité », accessible depuis le site.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à :
8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont établies conformément au droit belge.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
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